Accueil > Mentions légales
Mentions légales

 

 

legales.gifRécépissé de déclaration à la CNIL : 1024261

Droits d'auteur - Copyright :

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site est interdite sauf autorisation expresse de la présidente de l'association Aflyht. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

 

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
Les données personnelles collectées sur ce site par voie de messagerie sont destinées à l'association, de convention expresse,qui est autorisée à les conserver en mémoire informatique. Ces informations ne seront pas transmises à des tiers. Conformément aux dispositions de la loi 78-17, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous au webmaster .

 

 

Site hébergé par IFRANCE

 

 


Cette catégorie ne contient aucun article publié

Joomla template by DesignForJoomla.com
DesignForJoomla.com provides free Joomla templates, free and commercial Joomla extensions, Joomla tutorials and SEO tips for the Joomla CMS